Arrêté du 9 décembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 411-1.04

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 411-1.05, Art. 411-1.06, Art. 411-1.09, Art. 411-1.10, Art. 411-1.11, Art. 411-2.01, Art. 411-2.04, Art. 411-2.06, Art. 411-2.08, Art. 411-2.07, Art. 411-5.01, Art. 411-7.03

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Modification des règles de transport des marchandises dangereuses

Résumé. Un arrêté modifie les règles de transport des marchandises dangereuses pour les rendre plus précises et sécurisées.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.05 : Règles de transport des marchandises dangereuses en mer
→ Version 2 : Mise à jour administrative des références ministérielles
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.06 : Adaptation des règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses à partir de 2025
→ Version 2 : Ajout de dispositions transitoires pour le transport maritime des marchandises dangereuses
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.09 : Autorité compétente pour le transport maritime de marchandises dangereuses
→ Version 2 : Précision sur les exigences du code IMDG
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 411-1.05, Art. 411-1.06, Art. 411-1.09, Art. 411-1.10, Art. 411-1.11, Art. 411-2.01, Art. 411-2.04, Art. 411-2.06, Art. 411-2.08, Art. 411-2.07, Art. 411-5.01, Art. 411-7.03

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