Art. 15. - L'arrêté du 18 septembre 1974 relatif aux conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves titulaires et aux élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris est abrogé.
Arrêté du 9 décembre 1997
Historique des versions
Art. 15. - L'arrêté du 18 septembre 1974 relatif aux conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves titulaires et aux élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris est abrogé.