Arrêté du 9 décembre 1985
Annexes
Abrogé2 août 2008
Statuts de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de
Abrogé2 août 2008Durée et objet
Abrogé11 décembre 1996Administration
Abrogé2 août 2008Statuts types des fédérations départementales pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Abrogé2 août 2008Titre I : Constitution
Abrogé2 août 2008Titre II : Objet
Abrogé2 août 2008Titre III : Assemblée générale
Abrogé2 août 2008Titre IV : Conseil d'administration - Bureau
Abrogé2 août 2008Titre V : Ressources
Abrogé2 août 2008Titre VI : Réunions et assemblées
Abrogé2 août 2008Titre VII : Dispositions spécifiques
Abrogé2 août 2008Titre VII : Modification, réglement intérieur, déclaration
Abrogé2 août 2008Titre VIII : Modification, réglement intérieur, déclaration
Abrogé2 août 2008Abrogé depuis le samedi 2 août 2008
En vigueur du mercredi 1 janvier 1986 au vendredi 1 août 2008
Annexes
Statuts de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de
Statuts types des fédérations départementales pour la pêche et la protection du milieu aquatique