JORF n°0089 du 16 avril 2024

Article 1

Article 1

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Reconnaissance d'une organisation de producteurs de fruits rouges

Résumé Le GIE des producteurs de fruits rouges des Monts du Velay est officiellement reconnu pour produire des fruits rouges et autres fruits dans leur région.

L'arrêté du 11 avril 2006 susvisé est ainsi modifié :
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée au GIE des producteurs de fruits rouges des Monts du Velay dont le siège social est situé à Saint-Jeures (Haute-Loire), sous le numéro 43 FL 2378, dans le secteur des fruits et légumes, pour la production de fraises, framboises, groseilles, mûres, myrtilles, cassis, prunes et cerises sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 11 avril 2006 susvisé est ainsi modifié :

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée au GIE des producteurs de fruits rouges des Monts du Velay dont le siège social est situé à Saint-Jeures (Haute-Loire), sous le numéro 43 FL 2378, dans le secteur des fruits et légumes, pour la production de fraises, framboises, groseilles, mûres, myrtilles, cassis, prunes et cerises sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.