Arrêté du 9 avril 2021

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 9 avril 2021, est nommé membre du Conseil national de l'information géographique :
I. - Au titre de personnalité qualifiée :
M. Monthubert (Bertrand), professeur des universités.
M. Monthubert (Bertrand), professeur des universités, est nommé président du Conseil national de l'information géographique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au Conseil national de l'information géographique

Résumé. Un professeur est nommé président d'un conseil d'information géographique.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 9 avril 2021, est nommé membre du Conseil national de l'information géographique :
I. - Au titre de personnalité qualifiée :
M. Monthubert (Bertrand), professeur des universités.
M. Monthubert (Bertrand), professeur des universités, est nommé président du Conseil national de l'information géographique.

Historique des versions

Source : Légifrance