En vigueur depuis le 13 mai 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle du directeur général du travail dans un arrêté sur les chantiers expérimentaux
Résumé. Le directeur général du travail est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant des chantiers expérimentaux liés à l'amiante et aux rayonnements ionisants.
Le directeur général du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.