ARRÊTÉ du 9 avril 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 pic Saint-Loup figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 avril 2015

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Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000 du pic Saint-Loup

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 du pic Saint-Loup.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 pic Saint-Loup figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 25 avril 2015

Source : Légifrance