ARRÊTÉ du 9 avril 2015

Annexe

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Tableau prévisionnel des effectifs et rémunérations du personnel hospitalier en 2015

Résumé. Un tableau prévisionnel des effectifs et rémunérations du personnel médical et non médical pour l'année 2015.

ANNEXE
TABLEAU PRÉVISIONNEL DES EFFECTIFS RÉMUNÉRÉS
Compte de résultat prévisionnel principal 2015
PERSONNEL MÉDICAL

N° DE COMPTE STATUT ETPR RÉMUNÉRATIONS
(hors charges)
N - 1 N ÉCART N - 1 N ÉCART
64212 Praticiens enseignants et hospitaliers titulaires
64211 PH temps plein (ou médecins temps plein*) et temps partiel
64221 Attachés et attachés associés en triennal et en CDI
64222 Praticiens contractuels en CDI
TOTAL 1 - PERMANENTS
64233 (contrat > 3 mois) Praticiens enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires
64231 (contrat > 3 mois) Praticiens contractuels en CDD
64232 (contrat > 3 mois) Assistants et assistants associés
64233 (contrat > 3 mois) Praticiens enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires
64234 (contrat > 3 mois) Autres praticiens à recrutement contractuel
64231/2/3 & 4 (contrat < 3 mois) Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit (pour les contrats < 3 mois)
sous-total c/6423
64241 & 64242 Internes
64243 & 64244 Etudiants
sous-total c/6424
62113 Intérim médical
TOTAL 2 - NON PERMANENTS
TOTAL PERSONNEL MÉDICAL (1 + 2)
* Pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale (Règles de facturation des soins dans les établissements de santé).

PERSONNEL NON MÉDICAL

N° DE COMPTE STATUT/GRADE/QUALIFICATION ETPR RÉMUNÉRATIONS
(hors charges)
N - 1 N ÉCART N - 1 N ÉCART
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs
dont personnels de direction
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
6411 TOTAL 1
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
6413 TOTAL 2
TOTAL 1 + 2 - PERMANENTS
Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
6415 Sous-total CDD
Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement)
621 sauf 62113 Intérim non médical
TOTAL 3 - CDD et INTÉRIM
6416 Contrats soumis à dispositions particulières
6417 Apprentis
TOTAL 4
TOTAL 3 + 4 - NON PERMANENTS
TOTAL PERSONNEL NON MÉDICAL (1 + 2 + 3 + 4)
TOTAL PERSONNEL MÉDICAL et NON MÉDICAL

Compte de résultat prévisionnel annexe

Les mêmes tableaux sont à produire pour chaque compte de résultat prévisionnel annexe.

Annexe
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