Article précédent

Article suivant

Arrêté du 9 avril 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2017

Créé le 9 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2017

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 mai 2009 au samedi 30 décembre 2017

Source : Légifrance