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Arrêté du 9 avril 2003

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Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 9 avril 2003, sont nommés en qualité d'élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2003-2004 :
M. Dieudegard (Patrice) ;
M. Dréan (Serge) ;
M. Houzelle (Jean-François) ;
M. Maréchal (Olivier).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 9 avril 2003, sont nommés en qualité d'élèves titulaires (formation continue diplômante) au titre de l'année scolaire 2003-2004 :
M. Dieudegard (Patrice) ;
M. Dréan (Serge) ;
M. Houzelle (Jean-François) ;
M. Maréchal (Olivier).

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