1 assistant ingénieur des services généraux d'unités de recherche.
Affectation: grand accélérateur d'ions lourds, Caen.
Administration: I.N2.P3.
1 technicien de la recherche de 3e classe des services généraux d'unités de recherche.
Affectation: institut de physique nucléaire, Orsay.
Administration: I.N2.P3.
1 adjoint technique de la recherche de 2e classe chef de garage.
Affectation: institut de l'information scientifique et technique,
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy.
1 adjoint technique de la recherche de 2e classe des services généraux d'unités de recherche.
Affectation: laboratoire de l'accélérateur linéaire, Orsay.
Administration: I.N2.P3.
1 adjoint technique de la recherche de 2e classe gestionnaire approvisionnement.
Affectation: laboratoire de l'accélérateur linéaire, Orsay.
Administration: I.N2.P3.
13 agents techniques de la recherche de 2e niveau des services généraux d'unités de recherche.
Affectations:
Laboratoire de biochimie théorique, Paris.

Délégation régionale de Paris (5e): 1 poste.
Laboratoire de chimie, Paris.

Délégation régionale de Paris (5e): 1 poste.
Laboratoire de chimie des organoéléments, Paris.

Délégation régionale de Paris (5e): 1 poste.
Institut de chimie des substances naturelles, Gif-sur-Yvette.

Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Centre des faibles radioactivités, Gif-sur-Yvette.

Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Service central d'analyse, Vernaison.

Délégation régionale de Villeurbanne: 1 poste.
Centre de pédologie biologique, Vandoeuvre-lès-Nancy.

Délégation régionale de Nancy: 1 poste.
Centre de recherches sur la physicochimie des surfaces solides, Mulhouse.

Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Service national des champs intenses, Grenoble.
Délégation régionale de Grenoble: 1 poste.

COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

Ordre du jour prioritaire

Projet de loi modifiant la loi no 52-893 du 25 juillet 1952 portant création d'un office français de protection des réfugiés et apatrides (no 220,
1989-1990) (urgence déclarée).

(La conférence des présidents a fixé au mardi 24 avril 1990, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.)
Nomination de rapporteurs pour les projets de loi suivants (sous réserve de leur adoption par l'Assemblée nationale et de leur transmission):