Institut des sciences nucléaires, Grenoble.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
1 assistant ingénieur en construction mécanique.
Affectation: laboratoire de chimie-physique, Matière et rayonnement, Paris. Délégation régionale de Paris (5e).
1 assistant ingénieur en traitement du verre.
Affectation: chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques, Paris. Délégation régionale d'Ivry-sur-Seine.
1 technicien de la recherche de 3e classe en chaudronnerie.
Affectation: institut de physique nucléaire, Orsay.
Administration: I.N2.P3.
1 technicien de la recherche de 3e classe en optique de précision.
Affectation: laboratoire de physique des solides de Bellevue, Meudon.
Délégation régionale de Meudon.
7 techniciens de la recherche de 3e classe mécaniciens-monteurs.
Affectations:
Institut d'électronique fondamentale, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Laboratoire de physique des solides, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 2 postes.
Institut Charles Sadron, Strasbourg.
Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Laboratoire de l'accélérateur linéaire, Orsay.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, Annecy-le-Vieux. Administration I.N2.P3. 1 poste.
3 techniciens de la recherche de 3e classe opérateurs sur machine-outil.
Affectations:
Service national des champs intenses, Grenoble.
Délégation régionale de Grenoble: 2 postes.
Laboratoire de physique de la matière condensée, Nice.
Délégation régionale de Marseille: 1 poste.
1 adjoint technique de la recherche de 2e classe opérateur sur machine-outil.
Affectation: institut de physique nucléaire, Lyon.
Administration: I.N2.P3.
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Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications (no 1229).
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Examen du projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault (no 1228). - M. Gaston Rimareix, rapporteur.
Ordre du jour prioritaire
3o Projet de loi relatif à la propriété industrielle (no 83, 1989-1990).
(La conférence des présidents a précédemment fixé au mercredi 18 avril 1990, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.)
La commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale se réunira (salle no 207):
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