JORF n°0190 du 15 août 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », dans le code 3267005 relatif à COREVALVE EVOLUT R, la référence 34 mm est ajoutée. Ainsi le paragraphe « 2. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé par :
« 2. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Valve COREVALVE EVOLUT R de 23 mm pour un diamètre d'anneau natif compris entre 18 et 20 mm : EVOLUT R-23.
Valve COREVALVE EVOLUT R de 26 mm : EVOLUT R-26.
Valve COREVALVE EVOLUT R de 29 mm : EVOLUT R-29.
Valve COREVALVE EVOLUT R de 34 mm : EVOLUT R-34.
Les valves sont livrées avec des ancillaires dont les références sont :
Cathéter de pose EnVeo-R de 18 Fr (extrémité distale) et son introducteur InLine ENVEOR-L.
Système de pose pour COREVALVE EVOLUT R 34 mm : ENVEOR-N.
Système de compression et de chargement pour la valve de 23 mm : LS-ENVEOR-23.
Système de compression et de chargement : ENVEO R LS.
Système de chargement pour COREVALVE EVOLUT R 34mm : LS-ENVEOR-34. »


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », dans le code 3267005 relatif à COREVALVE EVOLUT R, la référence 34 mm est ajoutée. Ainsi le paragraphe « 2. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé par :

« 2. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

Valve COREVALVE EVOLUT R de 23 mm pour un diamètre d'anneau natif compris entre 18 et 20 mm : EVOLUT R-23.

Valve COREVALVE EVOLUT R de 26 mm : EVOLUT R-26.

Valve COREVALVE EVOLUT R de 29 mm : EVOLUT R-29.

Valve COREVALVE EVOLUT R de 34 mm : EVOLUT R-34.

Les valves sont livrées avec des ancillaires dont les références sont :

Cathéter de pose EnVeo-R de 18 Fr (extrémité distale) et son introducteur InLine ENVEOR-L.

Système de pose pour COREVALVE EVOLUT R 34 mm : ENVEOR-N.

Système de compression et de chargement pour la valve de 23 mm : LS-ENVEOR-23.

Système de compression et de chargement : ENVEO R LS.

Système de chargement pour COREVALVE EVOLUT R 34mm : LS-ENVEOR-34. »