JORF n°0206 du 6 septembre 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 9 août 2011 :
Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression :

Au titre des représentants des fabricants, exploitants
et organismes techniques ou professionnels intéressés

Mme ZERROUKI (Lidia), en remplacement de M. FRUJIER (Benjamin).
M. KOWALSKI (Bruno), en remplacement de M. ROUSSEL (Pascal) ; suppléant : M. CREIS (Gilles), en remplacement de M. ROUSSEAU (Michel).

Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence

M. NEDELEC (Michel), en remplacement de M. FOUCHER (Laurent), service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
Il est mis fin, à sa demande, au mandat de M. BUNSELL (Anthony), maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 9 août 2011 :

Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression :

Au titre des représentants des fabricants, exploitants

et organismes techniques ou professionnels intéressés

Mme ZERROUKI (Lidia), en remplacement de M. FRUJIER (Benjamin).

M. KOWALSKI (Bruno), en remplacement de M. ROUSSEL (Pascal) ; suppléant : M. CREIS (Gilles), en remplacement de M. ROUSSEAU (Michel).

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence

M. NEDELEC (Michel), en remplacement de M. FOUCHER (Laurent), service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

Il est mis fin, à sa demande, au mandat de M. BUNSELL (Anthony), maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.