Abrogé9 juin 2009
Créé le 9 septembre 2004 · Abrogé le 9 juin 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunion annuelle du comité sur les maladies rares
Résumé. Un comité se réunit une fois par an pour discuter des maladies rares et des centres qui les traitent.
Le comité se réunit au moins une fois par an sur convocation du ministre chargé de la santé qui fixe l'ordre du jour.