Abrogé9 juin 2009
Créé le 9 septembre 2004 · Abrogé le 9 juin 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Secrétariat du comité des maladies rares
Résumé. Deux directions assurent le secrétariat d'un comité qui travaille sur les maladies rares.
La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et la direction générale de la santé assurent conjointement le secrétariat du comité.