JORF n°214 du 15 septembre 2000

VII. - Association narbonnaise pour le soutien, l'épanouissement

et l'insertion, ANSEI (11590 Cuxac-d'Aude)

Accord d'entreprise du 2 décembre 1999, avenant no 1 du 4 décembre 2000, avenant no 2 du 26 mai 2000 et avenant no 3 du 8 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

VII. - Association narbonnaise pour le soutien, l'épanouissement

et l'insertion, ANSEI (11590 Cuxac-d'Aude)

Accord d'entreprise du 2 décembre 1999, avenant no 1 du 4 décembre 2000, avenant no 2 du 26 mai 2000 et avenant no 3 du 8 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.