Arrêté du 9 août 2000

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VIII - Association Les Amis de Bourbault (70001 Vesoul)

Accord d'entreprise du 29 octobre 1999, avenant no 1 du 7 décembre 1999 et avenant no 2 du 9 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.

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VIII - Association Les Amis de Bourbault (70001 Vesoul)

Accord d'entreprise du 29 octobre 1999, avenant no 1 du 7 décembre 1999 et avenant no 2 du 9 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.

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