Arrêté du 9 août 2000

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VI. - Association départementale des parents et amis

d'enfants inadaptés L'Espoir de l'Indre (36250 Saint-Maur)

Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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VI. - Association départementale des parents et amis

d'enfants inadaptés L'Espoir de l'Indre (36250 Saint-Maur)

Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

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