IV. - Association dans l'intérêt des handicapés adultes
profonds, foyer ATO Isabelle-Marie (34310 Quarante)
Accord du 29 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
IV. - Association dans l'intérêt des handicapés adultes
profonds, foyer ATO Isabelle-Marie (34310 Quarante)
Accord du 29 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
IV. - Association dans l'intérêt des handicapés adultes
profonds, foyer ATO Isabelle-Marie (34310 Quarante)
Accord du 29 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance