III. - Association des Papillons blancs du Val d'Orge et de la Haute-Seine (CAT Les Ateliers de la Nacelle) (91130 Ris-Orangis)
Accord collectif du 3 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
III. - Association des Papillons blancs du Val d'Orge et de la Haute-Seine (CAT Les Ateliers de la Nacelle) (91130 Ris-Orangis)
Accord collectif du 3 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association des Papillons blancs du Val d'Orge et de la Haute-Seine (CAT Les Ateliers de la Nacelle) (91130 Ris-Orangis)
Accord collectif du 3 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance