II. - Association départementale des amis et parents d'enfants
inadaptés, foyer d'accueil de jour (17000 La Rochelle)
Accord collectif d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
II. - Association départementale des amis et parents d'enfants
inadaptés, foyer d'accueil de jour (17000 La Rochelle)
Accord collectif d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
II. - Association départementale des amis et parents d'enfants
inadaptés, foyer d'accueil de jour (17000 La Rochelle)
Accord collectif d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance