Arrêté du 9 août 2000

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VI. - Maison d'accueil de La Rochette

(69300 Caluire)

Accord d'établissement du 29 juin 1999, avenant no 1 du 15 octobre 1999 et avenant no 2 du 14 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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VI. - Maison d'accueil de La Rochette

(69300 Caluire)

Accord d'établissement du 29 juin 1999, avenant no 1 du 15 octobre 1999 et avenant no 2 du 14 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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