JORF n°192 du 20 août 1999

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 29 septembre 1983 modifié susvisé est complété ainsi qu'il suit :

« - baccalauréat professionnel, section Cultures marines (arrêté du 26 mars 1993) ;

« - baccalauréat professionnel, spécialité Cultures marines (arrêté du 3 septembre 1997) ;

« - brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines (arrêté du 25 juillet 1997). »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 29 septembre 1983 modifié susvisé est complété ainsi qu'il suit :

« - baccalauréat professionnel, section Cultures marines (arrêté du 26 mars 1993) ;

« - baccalauréat professionnel, spécialité Cultures marines (arrêté du 3 septembre 1997) ;

« - brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines (arrêté du 25 juillet 1997). »