Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet du ministre de la culture exercées par M. Frédéric Ebling.
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JORF n°188 du 13 août 1996
Arrêté du 9 août 1996
Le ministre de la culture,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948, modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951, portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1995 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Art. 2. - M. Alain Marc, sous-préfet, est nommé chef de cabinet du ministre de la culture.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS DE M. FREDERIC EBLING,CHEF DE CABINET.
CHEF DE CABINET: M. (ALAIN) MARC.
MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 08-11-1995.
2EME GOUVERNEMENT ALAIN JUPPE.
Fait à Paris, le 9 août 1996.
Philippe Douste-Blazy