(1) En ce qui concerne les jeux et jouets, ne classer dans cette section que ceux dont la matière première dominante est la matière plastique.
Nota. - Les rubriques relatives à la transformation des matières plastiques sont subdivisées en sous-rubriques correspondant chacune à une technique de fabrication bien définie. Les différentes techniques de fabrication sont les suivantes et sont dans le barème représentées par des lettres :
(A) Fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires ;
(B) Fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires ;
(C) Fabrication de produits en matières plastiques stratifiés ;
(D) Fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.) ;
(E) Fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples (dont revêtement de sol) ;
(F) Fabrication par extrusion, coulage ou autre procédé (sauf calandrage) de feuilles, tubes et profilés à base de matières thermoplastiques ou similaires ;
(G) Fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage (n.d.a.), soudage,
couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires ;
(H) Production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits ;
(I) Usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques (n.d.a.) ;
(J) Fabrication par thermoformage.
II. - Les risques énumérés ci-après sont transférés des activités du groupe interprofessionnel aux industries et commerces de l'alimentation :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0207 du 05/09/96 Page 13204 a 13206
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III. - L'activité ci-après est transférée des industries du livre aux industries de la métallurgie :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0207 du 05/09/96 Page 13204 a 13206
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IV. - L'activité ci-après est créée dans les industries du bâtiment et des travaux publics :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0207 du 05/09/96 Page 13204 a 13206
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