Art. 1er. - La division 215 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé relative à l'habitabilité à bord des navires de commerce et de pêche est modifiée comme prévu à l'annexe au présent arrêté (1).
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Art. 1er. - La division 215 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé relative à l'habitabilité à bord des navires de commerce et de pêche est modifiée comme prévu à l'annexe au présent arrêté (1).
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Art. 1er. - La division 215 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé relative à l'habitabilité à bord des navires de commerce et de pêche est modifiée comme prévu à l'annexe au présent arrêté (1).