JORF n°189 du 14 août 1991

Arrêté du 9 août 1991

Le ministre délégué au tourisme,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,

modifié;

Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;

Vu le décret du 16 mai 1991 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête:

Art. 1er. - M. Monferrand (Alain) est nommé conseiller technique au cabinet du ministre délégué au tourisme.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

CONSEILLER TECHNIQUE: M. MONFERRAND ALAIN.

1ER GOUVERNEMENT EDITH CRESSON.

Fait à Paris, le 9 août 1991.

JEAN-MICHEL BAYLET