Arrêté du 9 août 1990

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Art. 1er. - Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective des industries métallurgiques des Vosges du 1er mars 1978, les dispositions de l'accord du 23 mars 1990 (prime de vacances) conclu dans le cadre de la convention collective susvisée.

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Art. 1er. - Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective des industries métallurgiques des Vosges du 1er mars 1978, les dispositions de l'accord du 23 mars 1990 (prime de vacances) conclu dans le cadre de la convention collective susvisée.

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