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Arrêté du 9 août 1978

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Abrogé26 juillet 1994
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Abrogé26 juillet 1994

Créé le 22 mars 1984 · Abrogé le 26 juillet 1994

Tableau 1 : Certification jusqu'au 31 décembre 1987.

Titre de la norme, numéro des normes européennes, numéro des normes française.

Matériel électrique pour atmosphère explosibles :

- Règles générales :

EN 50 014, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 514, (mai 1982) (1).

- Immersion dans l'huile "o" :

EN 50 015, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 515, (mai 1982) (1).

- Surpression interne "p" :

EN 50 016, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 516, (mai 1982) (1).

- Remplissage pulvérulent "q" :

EN 50 017, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 517, (mai 1982) (1).

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

EN 50 018, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 518, (mai 1982) (1).

- Sécurité augmentée "e" :

EN 50 019, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 519, (mai 1982) (1).

- Sécurité intrinsèque "i" :

EN 50 020, édition 1 (mars 1977).

NF C 23 520, (mai 1982) (1).

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539 (octobre 1981).

(1) Ces normes sont celles qui ont été enregistrées en juin 1977 ; elles portent ici leur date d'homologation.

Tableau 2 : Certification, sur demande, jusqu'au 31 décembre 1992. Titre de la norme, numéro de la norme européenne et date, numéro de la norme française et date.

Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

- Règles générales :

EN 50 014 (édition n° 1), mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

- amendement 2, juin 1982.

- amendement 3, décembre 1982.

- amendement 4, décembre 1982.

NF C 23 514, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- additif 2, mai 1982.

- additif 3, juillet 1983.

- additif 4, juillet 1983.

- Immersion dans l'huile "o" :

EN 50 015, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 515, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Surpression interne "p" :

EN 50 016, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 516, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Remplissage pulvérulent "q" :

EN 50 017, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 517, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

EN 50 018, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

- amendement 2, décembre 1982.

NF C 23 518, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- additif 2, juillet 1983.

- Sécurité augmentée "e" :

EN 50 019, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

- amendement 2, décembre 1983.

NF C 23 519, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- additif 2, janvier 1984.

- Sécurité intrinsèque "i" :

EN 50 020, mars 1977 :

- amendement 1, juillet 1979.

NF C 23 520, mai 1982 (1) :

- rectificatif, avril 1980.

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539, octobre 1981 (1) :

(1) Ces normes sont celles qui ont été enregistrées en juin 1977 ; elles portent ici leur date d'homologation.

Tableau 3 : Normes françaises homologuées d'après lesquelles un certificat de conformité peut être délivré.

Titre de la norme, numéro de la norme et date de prise d'effet. I. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

- Règles générales :

NF C 23 514 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (mai 1982).

- additif 3 (juillet 1983).

- additif 4 (juillet 1983).

- additif 5 (juillet 1986).

- Immersion dans l'huile "o" :

NF C 23 515 (mai 1982) :

- Surpression interne "p" :

NF C 23 516 (mai 1982) :

- Remplissage pulvérulent "q" :

NF C 23 517 (mai 1982) :

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

NF C 23 518 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (juillet 1983).

- additif 3 (juillet 1986).

- Sécurité augmentée "e" :

NF C 23 519 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (janvier 1984).

- additif 3 (juillet 1986).

- Encapsulage "m" :

NF EN 50 028 (numéro de classement : C 23 528) (décembre 1987). - Sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 520 (mai 1982), à jour de :

- additif 2 (juillet 1986).

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539, (octobre 1981).

II. - Modes de protection particuliers :

- Matériel électrique pour atmosphères explosibles, équipement manuel de projection électrostatique :

NF C 23 550 (décembre 1986).

- Règles de sélection, d'installation et d'utilisation des équipements de projection électrostatique pour produits inflammables :

- pistolets manuels de projection électrostatique de peinture avec une énergie limite de 0,24 mJ et leur matériel associé :

NF EN 50 053, partie 1 (numéro de classement : NF C 23-553, partie 1) (septembre 1987).

NB. - Les paragraphes de la norme NF EN 50 053, partie 1, qui sont visés sont les paragraphes concernant la construction du matériel.

Tableau 4 : Normes européennes (normes harmonisées) d'après lesquelles un certificat de conformité peut être délivré.

Titre de la norme, numéro de la norme et date de la norme.

I. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles :

- Règles générales :

EN 50 014 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (juin 1982).

- ammendement 3 (décembre 1982).

- ammendement 4 (décembre 1982).

- ammendement 5 (février 1986).

- Immersion dans l'huile "o" :

EN 50 015 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- Surpression interne "p" :

EN 50 016 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- Remplissage pulvérulent "q" :

EN 50 017 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- Enveloppe antidéflagrante "d" :

EN 50 018 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (décembre 1982).

- ammendement 3 (novembre 1985).

- Sécurité augmentée "e" :

EN 50 019 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (septembre 1983).

- ammendement 3 (décembre 1985).

- Encapsulage "m" :

NF EN 50 028 (1ère édition) (février 1987).

- Sécurité intrinsèque "i" :

EN 50 020 (1ère édition) (mars 1977), à jour de :

- ammendement 1 (juillet 1979).

- ammendement 2 (décembre 1985).

- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque "i" :

NF C 23 539 (mars 1980).

II. - Modes de protection particuliers :

- Matériel électrique pour atmosphères explosibles, équipement manuel de projection électrostatique :

EN 50 050 (janvier 1986).

- Règles de sélection, d'installation et d'utilisation des équipements de projection électrostatique pour produits inflammables :

- pistolets manuels de projection électrostatique de peinture avec une énergie limite de 0,24 mJ et leur matériel associé :

EN 50 053-1 (février 1987) (1).

- pistolets manuels de projection électrostatique de poudre avec une énergie limite de 5 mJ et leur matériel associé :

EN 50 053-2 (juin 1989) (1).

- pistolets manuels de projection électrostatique de flock avec une énergie limite de 0,24 mJ et leur matériel associé :

EN 50 053-3 (juin 1989) (1).

(1) Seuls les paragraphes relatifs à la construction du matériel dans ces normes sont d'application pour la délivrance des certificats.

Abrogé depuis le mardi 26 juillet 1994

En vigueur du mardi 29 août 1978 au lundi 25 juillet 1994

Annexes
Modèle de certificat de conformité aux normes françaises
Modèle de certificat de contrôle
Modèle de certificat de conformité aux normes européennes
Annexe IV