Arrêté du 8 septembre 2025

Article 1

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Article 1

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 3 juillet 2025 relatif à un programme de financement destiné à renforcer la sécurité numérique des établissements de santé - Fonction « Stratégie de continuité et de reprise d'activité » sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 septembre 2025

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Modification des annexes d'un programme de sécurité numérique pour les établissements de santé

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un programme pour améliorer la sécurité des données dans les hôpitaux.

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 3 juillet 2025 relatif à un programme de financement destiné à renforcer la sécurité numérique des établissements de santé - Fonction « Stratégie de continuité et de reprise d'activité » sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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