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Arrêté du 8 septembre 2022

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Exécution et publication de l'arrêté

JORF n°0225 du 28 septembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de musées dans un arrêté

Résumé Des musées ont changé de nom.

L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Marne, commune de Reims, les mots : « musée des beaux-arts de Saint-Denis » sont remplacés par les mots : « musée des beaux-arts de Reims » ;
2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Marne, commune de Reims, les mots : « musée du vieux Reims » sont remplacés par les mots : « musée-hôtel Le Vergeur-maison Hugues Krafft » ;
3° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département des Yvelines, commune de Saint-Germain-en-Laye, les mots : « musée municipal » sont remplacés par les mots : « musée municipal Ducastel-Vera de Saint-Germain-en-Laye » ;
4° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département des Hauts-de-Seine, commune de Boulogne-Billancourt, les mots : « Albert-Kahn, musée et jardin départementaux » sont remplacés par les mots : « musée départemental Albert-Kahn » ;
5° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de Meurthe-et-Moselle, commune de Jarville-la-Malgrange, les mots : « musée de l'histoire du fer » sont remplacés par les mots : « Féru des sciences » ;
6° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Lot, commune de Figeac, les mots : « musée Champollion » sont remplacés par les mots : « musée Champollion-les Ecritures du monde » ;
7° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Nord, commune de Dunkerque, les mots : « musée portuaire » sont remplacés par les mots : « musée maritime et portuaire » ;
8° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Eure, commune de Conches-en-Ouche, les mots : « musée municipal » sont remplacés par les mots « musée du verre François Décorchemont » ;
9° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Vaucluse, commune d'Apt, les mots : « musée municipal d'archéologie » sont remplacés par les mots : « musée d'Apt » ;
10° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Haute-Savoie, commune de Thonon-les-Bains, les mots : « musée du Chablais » sont remplacés par les mots : « musée de Thonon-les-Bains » ;
11° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Martinique, commune de Saint-Pierre-de-la-Martinique, les mots : « musée vulcanologique » sont remplacés par les mots : « musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902 ».

1 version

Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :

1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Marne, commune de Reims, les mots : « musée des beaux-arts de Saint-Denis » sont remplacés par les mots : « musée des beaux-arts de Reims » ;

2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Marne, commune de Reims, les mots : « musée du vieux Reims » sont remplacés par les mots : « musée-hôtel Le Vergeur-maison Hugues Krafft » ;

3° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département des Yvelines, commune de Saint-Germain-en-Laye, les mots : « musée municipal » sont remplacés par les mots : « musée municipal Ducastel-Vera de Saint-Germain-en-Laye » ;

4° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département des Hauts-de-Seine, commune de Boulogne-Billancourt, les mots : « Albert-Kahn, musée et jardin départementaux » sont remplacés par les mots : « musée départemental Albert-Kahn » ;

5° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de Meurthe-et-Moselle, commune de Jarville-la-Malgrange, les mots : « musée de l'histoire du fer » sont remplacés par les mots : « Féru des sciences » ;

6° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Lot, commune de Figeac, les mots : « musée Champollion » sont remplacés par les mots : « musée Champollion-les Ecritures du monde » ;

7° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Nord, commune de Dunkerque, les mots : « musée portuaire » sont remplacés par les mots : « musée maritime et portuaire » ;

8° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Eure, commune de Conches-en-Ouche, les mots : « musée municipal » sont remplacés par les mots « musée du verre François Décorchemont » ;

9° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Vaucluse, commune d'Apt, les mots : « musée municipal d'archéologie » sont remplacés par les mots : « musée d'Apt » ;

10° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Haute-Savoie, commune de Thonon-les-Bains, les mots : « musée du Chablais » sont remplacés par les mots : « musée de Thonon-les-Bains » ;

11° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Martinique, commune de Saint-Pierre-de-la-Martinique, les mots : « musée vulcanologique » sont remplacés par les mots : « musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902 ».