Arrêté du 8 septembre 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 septembre 2003

Art. 1

- Arrêté du 17 septembre 2003

Art. 1

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Modification de la liste des musées de France

Résumé. L'arrêté modifie la liste des musées désignés comme 'musée de France' à partir du 1er février 2003.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1 → Version 5Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 17 septembre 2003
Art. 1
- Arrêté du 17 septembre 2003
Art. 1

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