JORF n°0217 du 17 septembre 2021

Article 14

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Communication et gestion de la qualité pour les dispositifs médicaux implantables

Résumé La direction informe et encourage le personnel à signaler les problèmes et à améliorer la sécurité des dispositifs médicaux.

Communication.
I. - La direction communique, à tout membre du personnel impliqué directement ou indirectement dans le circuit des dispositifs médicaux implantables, sur :
1° L'importance à satisfaire les exigences obligatoires et volontaires ;
2° La politique de la qualité et de la sécurité qu'elle entend conduire et sur les objectifs qu'elle fixe ;
3° L'échéancier de mise en œuvre du système de management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables.
II. - La direction met en place des processus pour :
1° Promouvoir la déclaration interne des évènements indésirables, erreurs, dysfonctionnements ou défauts de traçabilité liés au circuit des dispositifs médicaux implantables et en faire comprendre l'importance ;
2° Promouvoir les études de risques et les analyses des causes liées aux déclarations internes ;
3° Faire connaitre aux personnels impliqués les améliorations apportées par le système de management de la qualité ;
4° Susciter l'intérêt du personnel et son implication dans le partage du retour d'expérience.
III. - La direction valorise le partage du retour d'expérience dans le cadre du développement professionnel continu.


Historique des versions

Version 1

Communication.

I. - La direction communique, à tout membre du personnel impliqué directement ou indirectement dans le circuit des dispositifs médicaux implantables, sur :

1° L'importance à satisfaire les exigences obligatoires et volontaires ;

2° La politique de la qualité et de la sécurité qu'elle entend conduire et sur les objectifs qu'elle fixe ;

3° L'échéancier de mise en œuvre du système de management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables.

II. - La direction met en place des processus pour :

1° Promouvoir la déclaration interne des évènements indésirables, erreurs, dysfonctionnements ou défauts de traçabilité liés au circuit des dispositifs médicaux implantables et en faire comprendre l'importance ;

2° Promouvoir les études de risques et les analyses des causes liées aux déclarations internes ;

3° Faire connaitre aux personnels impliqués les améliorations apportées par le système de management de la qualité ;

4° Susciter l'intérêt du personnel et son implication dans le partage du retour d'expérience.

III. - La direction valorise le partage du retour d'expérience dans le cadre du développement professionnel continu.