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Titre 3

PRINCIPES ET DOCUMENTS DE SYNTHÈSE DES FONDS D'INVESTISSEMENTS ALTERNATIFS À CAPITAL VARIABLE (FIA)

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Section 1

Dispositions applicables aux fonds d'investissement alternatifs spécifiques

JORF n°0239 du 15 octobre 2014

Chapitre 2 : Fonds d'investissement alternatifs spécifiques à capital variable

Section 1 : Dispositions applicables aux fonds d'investissement alternatifs spécifiques

Section 2 : Dispositions applicables aux fonds de capital investissement

Sous-section 1 : Evaluation et mode de comptabilisation des opérations de capital investissement Sous-sous-section 1 Evaluation

Sous-section 2 : Documents de synthèse Sous-sous-section 1 Modèle du bilan, hors-bilan et compte de résultat applicables aux comptes annuels des FCPR Article 321-9 Modèle de bilan Bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité) - Actif

Section 3 : Principes applicables aux fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI) et fonds d'investissement de proximité (FIP)

Section 4 : Fonds professionnels de capital investissement Article 324-1 Principes applicables aux fonds professionnels de capital investissement

Section 5 : Principes applicables aux fonds professionnels spécialisés Article 325-1 Principes applicables aux fonds professionnels spécialisés

Sous-section 1 : Règles d'évaluation et de comptabilisation applicables aux fonds professionnels spécialisés

Sous-section 2 : Document de synthèses applicables aux fonds professionnels spécialisés

Section 6 : Principes applicables aux fonds communs de placement d'entreprise (FCPE) et SICAV d'actionnariat salarié (SICAV AS)

Sous-section 1 : Règles de comptabilisation et d'évaluation Article 326-1 Instruments financiers non cotés

Sous-section 2 : Documents de synthèse

Section 7 : Principes applicables aux fonds communs d'intervention sur les marchés à terme (FCIMT)