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Chapitre 1er

Fonds d'investissement alternatifs à vocation générale à capital variable

JORF n°0239 du 15 octobre 2014

Titre 3 : PRINCIPES ET DOCUMENTS DE SYNTHÈSE DES FONDS D'INVESTISSEMENTS ALTERNATIFS À CAPITAL VARIABLE (FIA)

Les Fonds d'investissement alternatifs à capital variable peuvent aussi bien prendre la forme de fonds commun de placement que de société d'investissement à capital variable (article L. 214-24-25 du code monétaire et financier pour les FIA à vocation générale ou l'article L. 214-27 du même code pour les FIA spécifiques).

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Chapitre 1er : Fonds d'investissement alternatifs à vocation générale à capital variable

Chapitre 2 : Fonds d'investissement alternatifs spécifiques à capital variable

Section 1 : Dispositions applicables aux fonds d'investissement alternatifs spécifiques

Section 2 : Dispositions applicables aux fonds de capital investissement

Section 3 : Principes applicables aux fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI) et fonds d'investissement de proximité (FIP)

Section 4 : Fonds professionnels de capital investissement Article 324-1 Principes applicables aux fonds professionnels de capital investissement

Section 5 : Principes applicables aux fonds professionnels spécialisés Article 325-1 Principes applicables aux fonds professionnels spécialisés

Section 6 : Principes applicables aux fonds communs de placement d'entreprise (FCPE) et SICAV d'actionnariat salarié (SICAV AS)

Section 7 : Principes applicables aux fonds communs d'intervention sur les marchés à terme (FCIMT)