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Titre VI
DISPOSITIONS ET OPÉRATIONS DE NATURE SPÉCIFIQUE Article 600-1
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Section 1
Logiciels Article 611-1
Section 1 : Logiciels Article 611-1
Section 2 : Sites internet Article 612-1
Section 3 : Indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
Sous-section 1 : Définition et conditions de comptabilisation Article 613-1
Sous-section 2 : Echanges de joueurs Article 613-3
Sous-section 3 : Amortissement Article 613-4
Sous-section 4 : Modalités de dépréciation Article 613-5
Sous-section 5 : Indemnités de mutation reçues Article 613-9
Section 4 : Prime de partage des profits Article 614-1
Section 5 : Quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées Article 615-1
Sous-section 1 : Comptabilisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre Article 615-2
Sous-section 2 : Comptabilisation dans le cadre du modèle économique « production » Paragraphe 1 Comptabilisation d'un passif au titre des obligations relatives aux émissions de gaz à effet de serre Article 615-5
Sous-section 3 : Comptabilisation dans le cadre du modèle économique « négoce » Article 615-12
Sous-section 4 : Comptabilisation de l'amende Article 615-18
Sous-section 5 : Comptabilisation des unités autres que les quotas d'émission de gaz à effet de serre Article 615-19
Sous-section 6 : Suivi des quotas et des autres unités en comptabilité matière Article 615-21
Sous-section 7 : Informations en annexe Article 615-22
Section 6 : Certificats d'économie d'énergie Article 616-1
Sous-section 1 : Traitement comptable des obligations d'économies d'énergie : comptabilisation d'un passif lié aux ventes d'énergie Article 616-2
Sous-section 2 : Traitement comptable des certificats d'économies d'énergie : comptabilisation en stocks Article 616-8
Sous-section 3 : Comptabilisation du versement au Trésor public Article 616-24
Sous-section 4 : Informations en annexe Article 616-25
