JORF n°0217 du 17 septembre 2008

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 septembre 2008, M. Vidal (Wilfrid, René, Michel) est nommé huissier de justice à la résidence de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), en remplacement de M. Sivan (Jean, Joseph, Marius, Jean-Baptiste), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 septembre 2008, M. Vidal (Wilfrid, René, Michel) est nommé huissier de justice à la résidence de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), en remplacement de M. Sivan (Jean, Joseph, Marius, Jean-Baptiste), démissionnaire.