Arrêté du 8 septembre 2006

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Le dixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Interrégion Rhône-Alpes : constituée par les régions Rhône-Alpes et Auvergne, elle comprend les subdivisions correspondant aux centres hospitaliers universitaires de Clermont-Ferrand, de Grenoble, de Lyon et de Saint-Etienne. »
Le dix-septième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Interrégion Sud-Ouest : constituée par les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Réunion, elle comprend les subdivisions correspondant aux centres hospitaliers universitaires de Bordeaux, de Limoges et de Toulouse. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 1er de l'arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Le dixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Interrégion Rhône-Alpes : constituée par les régions Rhône-Alpes et Auvergne, elle comprend les subdivisions correspondant aux centres hospitaliers universitaires de Clermont-Ferrand, de Grenoble, de Lyon et de Saint-Etienne. »
Le dix-septième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Interrégion Sud-Ouest : constituée par les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Réunion, elle comprend les subdivisions correspondant aux centres hospitaliers universitaires de Bordeaux, de Limoges et de Toulouse. »

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