Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 8 septembre 2005, l'arrêté du 26 janvier 2004 portant nomination à la Commission spéciale de sécurité des transports de gaz est modifié ainsi qu'il suit :
Dans la liste des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement :
- M. Boesch (Jean) est remplacé par M. Helleboid (Daniel), DRIRE d'Ile-de-France ;
- M. Grzelczyck (Edmond) est remplacé par M. Druelle (Xavier), DRIRE du Nord - Pas-de-Calais.
Comme représentant de l'Association française du gaz :
- M. Bramoulle (Patrick) est remplacé par M. Bramoullé (Yves).
Comme représentant de Gaz du Sud-Ouest, dont l'intitulé est à remplacer par Total Infrastructures Gaz France :
- M. Charbonnel (Jean-Claude) est remplacé par M. Prigent (Marc).
Dans la liste des représentants de l'industrie du tube d'acier :
- M. Nahon (Jean-Louis) est remplacé par M. Fallouey (Patrick), société Vallourec.
Dans la liste des membres du bureau de la commission, M. Estival (Robert), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, rapporteur et secrétaire, est remplacé par :
- M. Flandrin (Roger), direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, rapporteur ;
- M. Boesch (Jean), direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, secrétaire.