JORF n°215 du 17 septembre 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
Conservateurs territoriaux du patrimoine

RÉGION CENTRE
Indre

Spécialité inventaire :
Ajouter :
« Comité syndical du parc naturel régional de la Brenne 1 »

RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault

Spécialité archives :
Ajouter :
« Agde (service des archives communales) 1 »

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron

Spécialité musées :
Supprimer :
« Millau (musée municipal) 1 »

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-Maritimes

Spécialité archives :
Ajouter :
« Département : service des archives départementales 1 »

A N N E X E I I
Conservateurs en chef territoriaux du patrimoine

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Seine-et-Marne

Spécialité musées :
Ajouter :
« Département : musée départemental des Pays de Seine-et-Marne 1 »

RÉGION LORRAINE
Meurthe-et-Moselle

Spécialité musées :
Ajouter :
« Nancy (musée des beaux-arts) 1 »

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron

Spécialité musées :
Ajouter :
« Millau (musées municipaux) 1 »


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Conservateurs territoriaux du patrimoine

RÉGION CENTRE

Indre

Spécialité inventaire :

Ajouter :

« Comité syndical du parc naturel régional de la Brenne 1 »

RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Hérault

Spécialité archives :

Ajouter :

« Agde (service des archives communales) 1 »

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES

Aveyron

Spécialité musées :

Supprimer :

« Millau (musée municipal) 1 »

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Alpes-Maritimes

Spécialité archives :

Ajouter :

« Département : service des archives départementales 1 »

A N N E X E I I

Conservateurs en chef territoriaux du patrimoine

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Seine-et-Marne

Spécialité musées :

Ajouter :

« Département : musée départemental des Pays de Seine-et-Marne 1 »

RÉGION LORRAINE

Meurthe-et-Moselle

Spécialité musées :

Ajouter :

« Nancy (musée des beaux-arts) 1 »

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES

Aveyron

Spécialité musées :

Ajouter :

« Millau (musées municipaux) 1 »