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Arrêté du 8 septembre 2000

modifiant l'arrêté du 2 octobre 1998 portant nomination à la commission des substances explosives

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Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 8 septembre 2000, l'arrêté du 2 octobre 1998 portant nomination à la commission des substances explosives est ainsi modifié :

« Est nommé, jusqu'au 15 octobre 2001, membre de la commission des substances explosives :

Au titre des personnes appartenant aux sociétés

de production de produits explosifs

M. Jean Monnery (société Davey-Bickford), en remplacement de M. Bernard Denis. »

Arrêté du 8 septembre 2000