JORF n°213 du 14 septembre 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au B (Marine), V (Service hydrographique et océanographique), tableau:

  1. Colonne Titulaire de la délégation:
    Au lieu de << M. l'ingénieur général Jean Pasquay >>, lire << M.
    l'ingénieur général François Milard >>;
  2. Colonne Suppléant:
    Au lieu de << M. l'ingénieur général Etienne Cailliau >>, lire << M.
    l'ingénieur en chef Patrick Souquière >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au B (Marine), V (Service hydrographique et océanographique), tableau:

1. Colonne Titulaire de la délégation:

Au lieu de << M. l'ingénieur général Jean Pasquay >>, lire << M.

l'ingénieur général François Milard >>;

2. Colonne Suppléant:

Au lieu de << M. l'ingénieur général Etienne Cailliau >>, lire << M.

l'ingénieur en chef Patrick Souquière >>.