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Arrêté du 8 septembre 1989

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Le présent arrêté prendra effet au 1er janvier 1989 et sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2012

Créé le 1 janvier 1989 · Abrogé le 1 janvier 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté sur la formation des fonctionnaires de l'INRIA

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1989 pour organiser la formation des fonctionnaires de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.

Le présent arrêté prendra effet au 1er janvier 1989 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 1989 au samedi 31 décembre 2011

Source : Légifrance