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Arrêté du 8 septembre 1989

Annexes

Abrogé1 janvier 2012
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Créé le 1 janvier 1989 · Abrogé le 1 janvier 2012

Tableau I

Application du titre Ier du décret du 12 juin 1956 modifié

CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT

CLASSEMENT

dans les groupes

Action de formation concernant les corps de directeurs de recherche, de chargés de recherche et d'ingénieurs de recherche .I

Action de formation concernant les corps d'ingénieurs d'études et de chargés d'administration de la recherche .I bis

Action de formation concernant les corps d'assistants ingénieurs et d'attachés d'administration de la recherche .II

Action de formation concernant les corps de techniciens de la recherche et de secrétaires d'administration de la recherche .III

Action de formation concernant les corps d'adjoints techniques de la recherche et d'adjoints administratifs de la recherche .IV

Action de formation concernant les corps d'agents techniques de la recherche et d'agents d'administration de la recherche .V

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2012

En vigueur du dimanche 1 janvier 1989 au samedi 31 décembre 2011

Annexes
Article ANNEXE