JORF n°0240 du 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres de la commission professionnelle consultative “Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces”

Résumé Des nouveaux membres ont été nommés dans une commission d'agriculture.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 8 octobre 2021, l'arrêté du 25 octobre 2019 modifié portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » est modifié comme suit :
Au a du 2° les mots : « Mme Caroline COHEN (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Anastasia BOUCHERON (suppléante) ».
Au b du 3° les mots : « Mme Sophie MORGAND (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Anne TIROT (suppléante) ».
Au a du 4° les mots : « M. Wilfried SILBERT (suppléant) » sont remplacés par les mots : « M. Antoine MONFORT (suppléant) ».
Au b du 4° les mots : « Mme Martine PATY (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Hélène GAYON (suppléante) ».
Au a du 5° les mots : « M. José JAGLIN (titulaire) » sont remplacés par les mots : « M. Stéphane CORNEC (titulaire) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 8 octobre 2021, l'arrêté du 25 octobre 2019 modifié portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » est modifié comme suit :

Au a du 2° les mots : « Mme Caroline COHEN (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Anastasia BOUCHERON (suppléante) ».

Au b du 3° les mots : « Mme Sophie MORGAND (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Anne TIROT (suppléante) ».

Au a du 4° les mots : « M. Wilfried SILBERT (suppléant) » sont remplacés par les mots : « M. Antoine MONFORT (suppléant) ».

Au b du 4° les mots : « Mme Martine PATY (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Hélène GAYON (suppléante) ».

Au a du 5° les mots : « M. José JAGLIN (titulaire) » sont remplacés par les mots : « M. Stéphane CORNEC (titulaire) ».