Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un nouveau code pour les implants vasculaires
Résumé Un nouveau code pour les implants vasculaires a été ajouté à une liste de dispositifs médicaux.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3126026|Implants vasculaires|
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