JORF n°0240 du 16 octobre 2015

ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 142-15 et D. 221-17 à R. 221-24 ;

Vu la consultation de la commission du sport de haut niveau du Conseil national du sport du 30 septembre 2015,

Arrête :

Article 1

1° Sont validées jusqu'au 30 juin 2017 les modifications des parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :

- badminton ;
- baseball ;
- basket-ball ;
- boxe ;
- golf ;
- haltérophilie, musculation ;
- motocyclisme ;
- pentathlon moderne ;
- vol libre.

2° Sont validés jusqu'au 30 juin 2019 les parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :
- hockey sur glace ;
- ski ;
- sports de glace.

Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 octobre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann