Article 1
Il est délivré à l'association La Sasson, dont le siège social est situé à Saint-Alban-Leysse (Savoie), un agrément portant sur le territoire de la Savoie, pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage.
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Il est délivré à l'association La Sasson, dont le siège social est situé à Saint-Alban-Leysse (Savoie), un agrément portant sur le territoire de la Savoie, pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage.
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Il est délivré à l'association La Sasson, dont le siège social est situé à Saint-Alban-Leysse (Savoie), un agrément portant sur le territoire de la Savoie, pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage.