JORF n°0236 du 11 octobre 2009

Article 1

Article 1

Le II de l'article 2 de l'arrêté du 13 juin 2009 susvisé est rédigé comme suit :
« II. ― Bureau des cadres de l'administration centrale et des personnels non titulaires :
M. Jean-François Lhoste, chef de bureau ;
Mme Isabelle Tortay, adjointe au chef de bureau. »


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Version 1

Le II de l'article 2 de l'arrêté du 13 juin 2009 susvisé est rédigé comme suit :

« II. ― Bureau des cadres de l'administration centrale et des personnels non titulaires :

M. Jean-François Lhoste, chef de bureau ;

Mme Isabelle Tortay, adjointe au chef de bureau. »