JORF n°259 du 6 novembre 1996

Arrêté du 8 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 octobre 1996, est classé parmi les sites des départements du Tarn et de l'Aude l'ensemble formé par la Rigole de la Montagne noire situé sur les communes des Cammazes, de Villemagne, de Saissac et d'Arfons (1).

(1) Le texte intégral de cet arrêté et les plans annexés pourront être consultés aux préfectures du Tarn et de l'Aude ainsi qu'aux mairies d'Arfons, des Cammazes, de Saissac et de Villemagne.

EST CLASSE PARMI LES SITES DES DEPARTEMENTS DU TARN ET DE L'AUDE L'ENSEMBLE FORME PAR LA RIGOLE DE LA MONTAGNE NOIRE SITUE SUR LES COMMUNES DES CAMMAZES,DE VILLEMAGNE,DE SAISSAC ET D'ARFONS.